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La parisienne bijoux
La parisienne bijoux – Boutique en ligne. Pour contacter le service après vente La parisienne
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Les présentes Conditions Générales sont référencées en bas de chaque page du SITE au moyen d’un lien et doivent être consultées et acceptées avant de passer la COMMANDE. Le CLIENT est invité à lire attentivement, télécharger, imprimer les conditions Générales et à en conserver une copie. En cliquant sur le bouton «Commander» pour passer la COMMANDE, le CLIENT reconnaît avoir lu, compris et accepté les Conditions Générales sans limitation ni condition.
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Tout article acheté sur le site www.Laparisiennebijoux.com peut être payé par carte bancaire. En cas de paiement par carte bancaire, le débit est effectué au moment de la validation de la commande, après confirmation de la banque émettrice de la carte. Ils sont sécurisés par des pages hautement sécurisées pour la saisie des données de paiement : numéro de carte, date d’expiration et le cryptogramme visuel (norme PCI DSS). Cette plateforme crypte puis transmet ces données de paiement vers la banque, en toute confidentialité et les rend inaccessibles à un tiers.
Produits
Toutes les commandes passées via le site internet sont expédiées sous réserve de disponibilité produit. Le site laparisiennebijoux.com, met tout en œuvre pour que les produits proposés sur le site web soient disponibles lors de la commande. Pour des raisons techniques, il se peut que les produits choisis par le Client ne soient plus disponibles auprès le site lors de la confirmation de la commande. Dans ce cas le Client sera contacté par le Service Client.
Le site envoie en priorité les produits disponibles. Il se peut donc que votre commande soit expédiée en plusieurs fois. Dans ce cas, le service client vous contactera confirmant les produits envoyés et produits manquants.
Il se peut qu’il ait une erreur sur le contenu de votre commande. Dans se cas merci de contacter le service client afin d’effectuer une réclamation ici « Ma commande est incomplète / incorrecte ». Dès réception de cette réclamation, le service client du site traitera votre la demande dans les meilleurs délais.
La plupart des produits sont fabriqués de façon artisanale, des variations peuvent apparaître d’un produit à l’autre. Les photographies et les textes descriptifs des produits n’ont qu’une valeur indicative et n’ont pas de valeur contractuelle. Les photographies reflètent le plus fidèlement possible les produits mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits proposés à la vente, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Livraison
Les produits pourront être livrés dans tous les pays du monde, à l’adresse de votre choix, conformément aux éléments que vous nous aurez fournis. Le client /utilisateur ne pourra demander de dédommagement en cas de retard de livraison par le transporteur. La parisienne bijoux décline toute responsabilité en cas de retard ou d’absence de livraison ayant pour origine la transmission d’éléments erronés ou incomplets concernant l’adresse de livraison que vous nous aurez indiqués.
Vous serez livré dans un délai moyen de 2 à 3 jours à compter de la réception du mail de confirmation d’expédition de votre commande.
Protections des données personnelles
Les données collectées sont destinées uniquement à l’usage de laparisiennebijoux.com. Elles sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes du client entre laparisiennebijoux.com et le client. Elles permettent également à laparisiennebijoux.com de fournir au client des services personnalisés et d’améliorer la pertinence des informations qui lui sont proposées.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant qu’il peut exercer en envoyant un mail à l’adresse suivante : shop@laparisiennebijoux.com
Les présentes Conditions Générales ont pour vocation d’encadrer la vente et la LIVRAISON des PRODUITS commandés auprès de www.laparisiennebijoux.com
1. PARTIES ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT:
Les présentes Conditions Générales sont référencées en bas de chaque page du SITE au moyen d’un lien et doivent être consultées et acceptées avant de passer la COMMANDE. Le CLIENT est invité à lire attentivement, télécharger, imprimer les conditions Générales et à en conserver une copie.
En cliquant sur le bouton «Commander» pour passer la COMMANDE, le CLIENT reconnaît avoir lu, compris et accepté les Conditions Générales sans limitation ni condition. Ce site est édité par le site laparisiennebijoux.com joignable par mail à l’adresse suivante: shop@laparisiennebijoux.com dont le siège social est situé au C/ de valencia 108, 43840 Salou (Espagne) numéro de téléphone: 628433152, déclaré sous le numéro 47676094s. Les conditions énoncées ci-dessous définissent les droits et obligations du site www.laparisiennebijoux.com ainsi que de l’acheteur, ci-après dénommé « Client /utilisateur ».
Le site www.laparisiennebijoux.com se réserve le droit de changer ces conditions à tout moment, sans préavis. Toutefois les éventuels changements seront mentionnés dans les présentes conditions générales de vente.
2. OBJET DU CONTRAT
2.1 Champ d’application:Les présentes Conditions Générales régissent la vente des PRODUITS via le SITE. Le CLIENT est clairement informé et reconnaît que le SITE s’adresse aux consommateurs.
2.2 Territoire d’application: Le site laparisiennebijoux.com est actif dans toute l’Europe.
2.3 Capacité de contracter: Pour pouvoir passer une commande, vous devez avoir l’âge légal et avoir la capacité de contracter.
2.4 Acceptation du client: La formation du contrat entre www.laparisiennebijoux.com et le Client intervient au moment de la validation de sa COMMANDE.
2.5. Modification des Conditions Générales de Vente: LAPARISIENNEBIJOUX.COM se réserve le droit d’apporter des modifications et / ou des modifications à ces CGC. Nous conseillons à nos clients de les vérifier régulièrement. Dans le cas où ces changements ou modifications ont été introduits une fois la commande passée, les conditions en vigueur à la date de la commande s’appliqueront.
3. INFORMATIONS FOURNIES SUR LE WEB laparisiennebijoux.com:
3.1 Prix: Exceptionnellement les prix des produits montrés sur notre site Web
ils peuvent être spécifiés de la mauvaise façon et montrer un prix inférieur à celui correspondant. Quand ça arrive
Ceci, et si nous avons confirmé votre commande, nous vous contacterons immédiatement afin d’émettre une nouvelle confirmation de commande avec le prix correct. Dans le cas où le prix correspondant est plus élevé, vous pouvez annuler votre commande et nous vous rembourserons tout montant que vous avez déjà payé.
3.2 Informations sur le produit: Les informations contenues dans nos publicités, brochures, autres documents écrits, sur notre site Web ou fournies par nos agents ou employés sont une invitation à conclure un marché. Cette information ne constitue pas une offre de fourniture de produit de notre part.
Le contenu de laparisiennebijoux.com est constamment mis à jour et mis à jour pour offrir à nos clients l’information la plus complète et détaillée possible. Pour cette raison, il est possible que le contenu présente, dans des cas exceptionnels, des informations provisoires sur certains produits. Dans le cas où les informations fournies ne correspondent pas aux caractéristiques du produit, le client aura le droit d’annuler son achat sans aucun frais de sa part.
Toutes les informations contractuelles sur le site sont affichées en français et la communication avec les clients et les utilisateurs, ainsi que la formalisation du contrat, sera faite dans cette langue, bien que, si désiré, le client peut le faire. une autre langue l’indique toujours avant de commencer la procédure de passation de marché.
3.3 Disponibilité du (des) produit (s):
Toutes les commandes passées via le site internet sont expédiées sous réserve de disponibilité produit. Le site laparisiennebijoux.com, met tout en œuvre pour que les produits proposés sur le site web soient disponibles lors de la commande.
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3.4 Droit d’Annulation: LAPARISIENNEBIJOUX.COM se réserve cette action (droit de rétractation) d’envoyer un produit spécifique qui ne respecte pas les exigences de qualité imposées sur tous les produits de laparisiennebijoux.com. En cas de détection de ce manque de qualité, le Service Client de LAPARISIENNEBIJOUX.COM proposera un produit de remplacement.
3.5 Commandes 24 heures sur 24, tous les jours de l’année: Les heures de réception des commandes sont de vingt-quatre (24) heures trois cent soixante-cinq (365) jours de l’année, bien que les commandes passées après dix-neuf (19) ne seront pas traitées. heures, restant pour le jour ouvrable suivant. Les commandes reçues pendant la fin de semaine seront traitées tôt le lundi suivant ou le premier jour ouvrable.
3.6 Fraude: Si LAPARISIENNEBIJOUX.COM suspecte ou détecte une anomalie ou une fraude, elle se réserve le droit d’annuler la transaction pour des raisons de sécurité.
4. PROCÉDURE D’ACHAT
L’utilisateur pour pouvoir accéder aux produits proposés par le fournisseur, doit s’inscrire sur le site en créant un compte utilisateur. Pour ce faire, l’utilisateur doit fournir librement et volontairement les données personnelles qui seront nécessaires, qui seront traitées conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur sur la protection des données, Règlement (UE) 2016/679 du 27 Avril 2016 (RGPD) sur la protection des personnes physiques en relation avec ce qui concerne le traitement des données personnelles et la libre circulation de ces données, la loi organique 15/1999 du 13 Décembre (LOPD) sur la protection des données personnelles et le décret royal 1720/2007, sur le développement de la LOPD, détaillée dans la notice légale et la politique de confidentialité de ce site.
L’utilisateur sélectionne un nom d’utilisateur et mot de passe, engageant à faire usage diligent d’entre eux et ne pas les mettre à la disposition des tiers et d’informer le prêteur ou la perte de celui-ci le vol ou l’accès possible par un tiers non autorisé , de sorte qu’il procède au blocus immédiat.
L’utilisateur ne pourra pas choisir comme nom d’utilisateur des mots qui ont pour but de dérouter les autres en identifiant ce dernier comme un membre à part entière du fournisseur, ainsi que des expressions abusives, injurieuses et en général, contraires à la loi ou aux exigences morales et bonnes habitudes.
Une fois le compte d’utilisateur a été créé, il est informé que, conformément à ce qui est exigé par l’art. 27 de la loi 34/2002 sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, la procédure contractuelle suivra les étapes suivantes:
1. Choisissez le produit en cliquant dessus, et il sera ajouté automatiquement dans le « panier ».
2. Si vous voulez ajouter plus de produits, vous devez sélectionner l’option « Continuer vos achats ». Si vous en avez ajouté un par inadvertance, vous devez cliquer sur l’option pour le retirer du panier. Dans le panier, vous verrez les articles, la quantité, le prix et le montant total. Une fois que tous les produits ont été choisis, les taxes, les frais et les réductions seront calculés en fonction des données de paiement et d’expédition saisies.
3. Une fois le (s) produit (s) choisi (s), vous devez cliquer sur l’onglet final pour passer la commande. Lorsque vous cliquez sur cette option, la confirmation d’achat apparaît (récapitulatif de la commande passée, de vos données et du mode de paiement choisi).
4. L’enregistrement de l’utilisateur sera demandé pour effectuer l’achat (cet enregistrement est gratuit), dans lequel un formulaire de collecte de données doit être rempli (dans lequel vous devrez accepter la politique de confidentialité et la notice légale (et le lien les deux)). Une fois cette opération terminée, vous recevrez un e-mail confirmant l’inscription à l’adresse e-mail indiquée. Si vous êtes déjà inscrit, vous pouvez accéder à vos données en cliquant sur le bouton utilisateur déjà enregistré.
Veuillez vérifier les contrôles antispam et spam dans votre boîte e-mail et vérifiez toujours que les informations de contact que vous fournissez sont correctes.
5. Une fois enregistré, un écran d’observations apparaîtra, où vous pouvez indiquer le délai de livraison; une case à cocher qui doit être marquée comme étant l’acceptation des présentes Clauses générales d’achat et de la Politique de confidentialité.
6. Pour terminer le processus, vous devez cliquer sur le bouton Terminer
Dans tous les cas, la plate-forme d’embauche du fournisseur informera l’utilisateur, une fois la procédure d’embauche terminée, par e-mail de toutes les caractéristiques, prix, modalités de transport, date de conclusion et estimation de la livraison du produit acheté.
S’il y a un type d’erreur dans l’adresse indiquée ou dans tout autre point de la commande, vous devez le notifier immédiatement à l’adresse e-mail qui apparaîtra sur le web pour corriger cette erreur.
Si vous avez des questions, vous pouvez contacter notre service clientèle par l’une des méthodes proposées sur le site web thetrendystore.com.
LAPARISIENNEBIJOUX.COM fournira GRATUITEMENT le Service Client par le biais de notre email de contact SHOP@LAPARISIENNEBIJOUX.COM, si vous choisissez un autre moyen de communication alternatif, l’utilisateur est celui qui sera responsable du coût particulier de celui-ci.
LAPARISIENNEBIJOUX.COM vous propose des téléphones en Espagne sous réserve du coût de votre opérateur téléphonique.
ACHAT COMME INVITÉ Ce site Web permet également l’achat via la fonctionnalité d’achat en tant qu’invité. Dans ce mode d’achat, seules les informations essentielles au traitement de votre commande vous seront demandées. Une fois le processus d’achat terminé, vous aurez la possibilité de vous enregistrer en tant qu’utilisateur ou de continuer en tant qu’utilisateur non enregistré.
5. EXPÉDITION /LIVRAISON:
Le délai d’expédition est d’environ 1 à 3 jours ouvrés à compter de la réception du mail de confirmation d’expédition de votre commande. Toutefois, Laparisiennebijoux.com ne peut être tenue responsable des retards dus au transporteur. Le site www.laparisiennebijoux.com livre le(s) produit(s) commandé(s) à l’adresse de livraison indiquée par le Client à l’« Adresse » de sa commande. Il est impératif pour le Client d’en vérifier l’exactitude. Toute réexpédition pour cause d’adresse inexacte sera à la charge du Client.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du mode de livraison choisi par le Client lors de sa commande à l’étape « Livraison ».Les délais de livraison cités sont à titres indicatifs. En France métropolitaine le délai de livraison ne peut excéder 30 jours à compter de la réception du mail de confirmation de commande.
Les produits pourront être livrés dans tous les pays du monde, à l’adresse de votre choix, conformément aux éléments que vous nous aurez fournis. L’utilisateur ne pourra demander de dédommagement en cas de retard de livraison par le transporteur. La parisienne bijoux décline toute responsabilité en cas de retard ou d’absence de livraison ayant pour origine la transmission d’éléments erronés ou incomplets concernant l’adresse de livraison que vous nous aurez indiqués.
Vous serez livré dans un délai moyen de 2 à 3 jours à compter de la réception du mail de confirmation d’expédition de votre commande. Cependant lors de périodes de forte affluence comme Noël, soldes , promos, ou en cas de non-disponibilité exceptionnelle d’un bijou, Laparisiennebijoux.com se réserve le droit d’étendre ce délai d’expédition. Lors de périodes de forte affluence le délai de Livraison peut être augmenté de 5/10 jours, étant donné le volume de commandes.
6. PRIX ET DATES LIMITES DE LA VALIDITÉ DES OFFRES:
Tous les prix affichés dans le magasin laparisiennebijoux.com incluent la TVA en vigueur au moment de l’achat. Tous les prix qui apparaissent sur le site sont valables sauf erreur typographique ou fin de stock et dans tous les cas ils seront exprimés en Euro (€). Ces dépenses, sauf indication contraire expresse, n’incluent pas les frais d’expédition, de manutention, d’emballage, d’assurance d’expédition ou tout autre service et accessoire supplémentaire au produit ou au service acheté. (TVA: Conformément à l’article 68 de la loi 37/1992, du 28 Décembre, la TVA, la livraison des produits ou services des moyens situés sur le territoire d’application TVA espagnol si l’adresse de livraison est en territoire espagnol à l’exception des îles Canaries, Ceuta et Melilla. le taux de TVA applicable est légalement la force à tout moment en fonction de l’élément en question. pour les îles Canaries, Ceuta et Melilla, les livraisons seront trouvés exonérés de la TVA conformément à l’article 21 de la loi 37/1992, sans préjudice de l’application des droits et taxes conformément à la réglementation en vigueur dans chacun de ces territoires.)
Le paiement effectué au fournisseur entraînera l’émission d’une facture au nom de l’utilisateur enregistré. Cette facture sera automatiquement envoyée à l’adresse email fournie par l’utilisateur, ainsi comme envoyé avec le produit acheté.
Les prix applicables à chaque produit seront ceux publiés sur le site Web et appliqués automatiquement par le processus contractuel dans la dernière phase de la même. Le client suppose que, dans tous les cas, la valorisation économique de certains produits peut varier en temps réel. Dans tous les cas, cela sera toujours communiqué préalablement aux utilisateurs.
Dans le cas de promotions de durée limitée, la réduction de la promotion sera appliquée tant que la commande a été enregistrée pendant la période promotionnelle.
Les données enregistrées par les différents modes de paiement constituent une preuve de la date à laquelle les opérations financières ont été effectuées et serviront à déterminer si ladite commande est ou non soumise à promotion.
Pour toute information sur la commande, l’Utilisateur peut contacter via mail du service client du FOURNISSEUR à l’adresse fournie.
7. MODES DE PAIEMENT:
Tout article acheté sur le site www.Laparisiennebijoux.com peut être payé par carte bancaire. En cas de paiement par carte bancaire, le débit est effectué au moment de la validation de la commande, après confirmation de la banque émettrice de la carte. Ils sont sécurisés par des pages hautement sécurisées pour la saisie des données de paiement : numéro de carte, date d’expiration et le cryptogramme visuel (norme PCI DSS). Cette plateforme crypte puis transmet ces données de paiement vers la banque, en toute confidentialité et les rend inaccessibles à un tiers.
En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée. A aucun moment, les données bancaires du Client ne transitent par le système informatique du site www.laparisiennebijoux.com.
8. DROIT DE RETRACTATION
8.1 Le client non satisfait par sa commande dispose d’un délai de rétraction de 14 jours après réception de la marchandise pour demander un remboursement et 30 jours pour procéder à un échange. Le Client n’a à fournir aucun motif particulier pour user de son droit de rétractation.Pour retourner les produits, le Client doit compléter le formulaire retour, qui lui aura été transmis après avoir pris contact avec le service client par email. Les frais de retour restent à la charge du Client. Tout produit retourné doit être dans son état intact et non porté dans son emballage d’origine. Si le produit retourné est endommagé, il sera retourné au Client à ses frais.
8.2 Le droit de rétractation ne peut être appliqué dans les cas suivants:
1. Si le produit n’est pas présenté en parfait état.
2. Si l’emballage du produit n’est pas l’original ou il n’est pas en parfait état. L’emballage d’origine doit protéger le produit afin qu’il soit reçu dans des conditions parfaites, en interdisant l’utilisation de joints et de bandes adhésives appliquées directement sur celui-ci.
3. Lorsque le produit est ouvert sans pouvoir prouver qu’il n’a pas été utilisé.
4. Dans les applications logicielles directement téléchargées via le portail.
5. Lorsqu’il s’agit de produits personnalisés ou de produits qui, pour des raisons d’hygiène ou autres exceptions légalement établies, ne sont pas susceptibles de ce droit.
8.3. REMBOURSEMENT
Remboursement des frais de port: Si vous demandez le remboursement des frais de retour, vous devez envoyer les produits par courrier normal (lettre ordinaire). La responsabilité de l’expédition incombe exclusivement à l’entreprise de transport ou au moyen de transport contracté pour cette expédition. Les frais supplémentaires découlant de la passation de contrats de livraison rapide seront à la charge du client. Nous n’effectuons aucun remboursement, les retours ou les échangent sont uniquement sous forme d’avoir. Votre avoir est alors valable 1 an à compter du jour de votre retour.
ARTICLE 9 : RESPONSABILITÉ
Le site www.laparisiennebijoux.com ne saurait être responsable d’évènements empêchant la bonne réalisation du contrat et qui seraient imputables au client, à un tiers au contrat ou à un cas de force majeure.
De plus, les informations contenues dans le site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs de traduction ou de typographie et www.laparisiennebijoux.com ne saurait en être responsable. Si une condition s’avérait illégale ou était considérée comme nulle, celle-ci n’entrainerait pas la nullité des autres conditions.
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10. GARANTIES APPLICABLES ET SERVICES APRÈS-VENTE:
11.1 Garantie: Tous les produits offerts sur le site Web sont entièrement originaux, sauf:
que le contraire est indiqué dans sa description.
Tous les produits ont une période de garantie de 2 ans, selon les critères et conditions décrits dans la loi 3/2014 du 27 mars, qui approuve le texte révisé de la loi générale pour la défense des consommateurs et les utilisateurs et autres lois complémentaires, sauf dans des cas exceptionnels où la durée peut être différente.
Au cas où la loi des ventes de garanties des biens de consommation (23/2003 du 10 Juillet) pour établir que le produit doit être envoyé au fabricant pour gérer une telle garantie, l’équipe LAPARISIENNEBIJOUX.COM vous dire comment passer par Email. Dans ces cas, LAPARISIENNEBIJOUX.COM n’est pas responsable de la façon dont le fabricant traite la garantie dudit produit.
1. Sauf preuve contraire, il sera entendu que les produits sont conformes au contrat à condition qu’ils répondent à toutes les exigences exprimées ci-dessous, sauf qu’en raison des circonstances de l’affaire, certains d’entre eux ne sont pas applicables:
a) Ils sont conformes à la description faite par LAPARISIENNEBIJOUX.COM.
b) conviennent aux utilisations auxquelles les produits du même type sont ordinairement destinés.
c) Ils sont adaptés à tout usage spécial requis par le client lorsqu’il en a informé LAPARISIENNEBIJOUX.COM au moment de la signature du contrat, à condition qu’il ait admis que le produit est adapté à cet usage.
d) Présenter la qualité et de la performance habituelle d’un dispositif du même type que le client peut raisonnablement attendre, compte tenu de la nature de celui-ci et, le cas échéant, la description des caractéristiques spécifiques des produits fabriqués par LAPARISIENNEBIJOUX.COM
e) LAPARISIENNEBIJOUX.COM décrit les détails, les caractéristiques techniques et les photographies des produits fournis par le fabricant, de sorte qu’elle ne soit pas liée par ces déclarations publiques.
2. L’absence de conformité résultant d’une mauvaise installation du produit doit être traité comme non-conformité de celle-ci lorsque l’installation est inclus dans le contrat d’achat et a été menée par LAPARISIENNEBIJOUX.COM ou sous leur responsabilité, ou de l’utilisateur lorsque l’installation défectueuse est due à une erreur dans les instructions d’installation.
3. La responsabilité en cas de non-conformité que l’Utilisateur sait ou n’a pas pu ignorer au moment de la conclusion du contrat ou qui provient de matériel fourni par l’Utilisateur, ne pourra pas être engagée.
11.2 Produits défectueux: En cas de produit défectueux, LAPARISIENNEBIJOUX.COM doit procéder à la réparation, au remplacement, à la réduction de prix ou à la résiliation du contrat (le cas échéant), qui sera gratuit pour l’utilisateur. LAPARISIENNEBIJOUX.COM défauts répond qui se manifestent dans les deux ans à compter de la livraison, à condition qu’ils rapportent à LAPARISIENNEBIJOUX.COM Le manque de conformité dans les deux mois après qu’il a
connaissance d’elle.
11.3 Hypothèses d’annulation de garantie: La garantie ne s’applique pas dans les cas suivants:
– Détérioration créée par des adaptations, ajustements ou modifications apportés à un produit sans accord écrit avec le fabricant,
– Les dépenses liées à l’entretien, la réparation ou le remplacement de pièces dues à l’usure normale,
– Pannes et détérioration des accessoires,
– Détérioration provoquée par une mauvaise utilisation du produit, une utilisation inappropriée, le non-respect des instructions d’utilisation en ce qui concerne son utilisation et sa maintenance ou une mauvaise installation,
– Dommages causés par des personnes non accréditées ou l’utilisateur,
– Dommages causés par des accidents, des éclairs, des inondations, des incendies ou toute autre cause qui ne relève pas de la responsabilité du fabricant,
– Les dommages causés par une défaillance du système dans laquelle le produit peut être incorporé,
– Si le numéro de modèle ou de série du produit montre une modification,
– Utilisation du produit en dehors du cadre familial et privé, par exemple dans un usage professionnel intensif, ou – Produits déjà réparés par des services de réparation autres que LAPARISIENNEBIJOUX.COM
11.4 Remplacement d’un produit irréparable: Dans le cas où le produit est considéré comme irréparable ou le coût de la réparation est disproportionné par rapport à sa valeur, il sera remplacé par un autre exactement égal. Si cela n’est pas possible, nous vous proposerons un produit avec des caractéristiques identiques ou supérieures.
11. RÉSOLUTION DE LITIGES EN LIGNE (RÉSOLUTION DE DIFFÉRENDS EN LIGNE)
Conformément à l’article. 14.1 du règlement (UE) 524/2013, la Commission européenne fournit une plate-forme gratuite pour régler les litiges en ligne entre l’utilisateur et le fournisseur, sans recours aux tribunaux, par l’intervention de un troisième, appelé l’Organe de règlement des différends, qui sert d’intermédiaire entre les deux. Cet organe est neutre et dialoguera avec les deux parties pour parvenir à un accord, et pourra enfin suggérer et / ou imposer une solution au conflit. Lien vers la plateforme de RLL: http://ec.europa.eu/consumers/odr/
12. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION:
Ces conditions seront régies ou interprétées conformément à la législation espagnole dans les domaines qui ne sont pas expressément établis. Le fournisseur et l’utilisateur conviennent de soumettre tout différend qui pourrait résulter de la fourniture de biens ou services couverts par ces conditions, les tribunaux de l’adresse du fournisseur (si personne morale) ou utilisateur (si une personne) .
Dans le cas où l’utilisateur a son domicile en dehors de l’Espagne, le fournisseur et l’utilisateur, renonce expressément à tout autre forum, en soumettant aux cours et tribunaux de la ville de Barcelone (Espagne).
